[RÉVOLUTION]. Collection générale des Loix, Proclamations, Instructions et autres actes du pouvoir exécutif. Publiés pendant l'Assemblée nationale constituante & Législative, depuis la convocation des États-généraux jusqu'au 31 décembre 1791. Avec Tables chronologiques & de Matières. Tome Quatrième. II.me partie. Juin 1791. Paris, Imprimerie royale, 1792 ; in-4, demi-basane fauve à petits coins de parchemin, dos à nerfs, [Rel. de l'époque], mors entièrement fendus, coiffes absentes. Restaurations sommaires aux mors. Très légères rousseurs. De la bibliothèque de la Préfecture du Rhône, avec étiquette et cachets ; Cachet humide rouge G. Guillaume.
JOINTS :
Lois de la République française. An IIIe. N° 131-156. Paris, imprimerie nationale, [1795] ; in-8, demi-basane, dos refait en carte.
Un grand tableau imprimé replié. Il est question notamment des poids et mesures, de l'organisation de l'artillerie et de la suppression du Tribunal révolutionnaire.
Cachets sec et humide et super ex-libris du Ministère des Finances. Cachet humide rouge G. Guillaume.
Bulletin des Lois, de la République française. Huitième partie. 3e série. Tome quatrième, contenant les Lois et Arrêtés rendus pendant le premier trimestre de l'an X. N° 106 à 144 inclusivement. Paris, Imprimerie de la République, pluviôse an X [1802] ; in-8, cartonnage de l'époque marron, dos lisse, étiquette de titre.
Cartonnage légèrement frotté ; bon exemplaire. Cachet humide rouge G. Guillaume.
Bulletin des Lois, de la République française. 4e série. Tome quatrième, contenant les Lois rendues depuis le 1er vendémiaire an XIV jusqu'au dernier jour du mois de mai 1806. N° 59 à 95. Paris, Imprimerie impériale, juin 1806 ; in-8, cartonnage de l'époque marron, dos lisse, étiquette de titre.
Cartonnage légèrement frotté ; bon exemplaire. Cachet humide rouge G. Guillaume.
Bulletin des Lois, de la République française. Huitième partie. 2e semestre de l'an VII (Nos 269 à 132 inclusivement). Paris, Imprimerie de la République, vendémiaire an VIII [1799] ; fort vol. in-8, demi-basane marron granitée, dos lisse, pièces de titre et de tomaison, [Rel. de l'époque], mors sup. fendu.
Mouillures claires. Cachet humide rouge G. Guillaume.
Bulletin des Lois, 6e Série. Tome unique, contenant les Lois rendues pendant le second trimestre de l'année 1815. N° 1er à 42. Paris, Imprimerie Royale, Août 1815 ; in-8, demi-basane marron, dos lisse.
JACQUET (Pierre). Traité des justices de seigneur et des droits en dépendants, conformément à la jurisprudence actuelle des différents tribunaux du royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière. Lyon, Paris, Jean-Baptiste Reguilliat, Louis Cellot, 1764 ; in-4, basane marbrée, dos à nerfs orné de motifs dorés, [Rel. de l'époque], dos entièrement épidermé. Mouillure en fond de cahiers, f. de titre fragilisé. Ouvrage remboîté. Cachet humide rouge G. Guillaume

Adjugé : 60 €